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MotoCount

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MotoCount

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Hébergement

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MotoCount est un service proposé gratuitement. Aucun abonnement ni paiement n'est demandé pour accéder aux fonctionnalités du service.

L'utilisation de MotoCount est destinée à un usage personnel, privé et non commercial.

Toute utilisation commerciale du service, notamment sa commercialisation, sa revente, son intégration dans une offre payante ou son exploitation à des fins professionnelles sans autorisation préalable de l'éditeur est interdite.

L'utilisateur s'engage à utiliser MotoCount conformément aux lois et règlements applicables.

Il est notamment interdit d'utiliser le service pour stocker, transmettre, diffuser ou faciliter des contenus ou des usages illicites, frauduleux, diffamatoires, discriminatoires, malveillants ou contraires aux lois en vigueur.

Propriété intellectuelle

MotoCount, son code source, son architecture, son interface, sa présentation visuelle, ses textes, ses éléments graphiques, ses composants, ses fonctionnalités, ses bases techniques ainsi que l'ensemble des éléments composant le service sont protégés par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire ou droits appartenant à des tiers, les droits relatifs à ces éléments sont détenus ou exploités par l'éditeur de MotoCount.

Toute reproduction, représentation, adaptation, modification, extraction, réutilisation, diffusion, publication ou exploitation de tout ou partie de MotoCount, notamment de son code, de son apparence ou de sa structure, sans autorisation préalable de l'éditeur est interdite.

L'accès gratuit au service ne constitue en aucun cas une cession de droits de propriété intellectuelle.

Toute reproduction ou exploitation non autorisée peut constituer une atteinte aux droits de propriété intellectuelle applicables.

Responsabilité

MotoCount est fourni en l'état, sans garantie que le service soit disponible en permanence, exempt d'erreurs ou adapté à un besoin particulier.

L'éditeur peut faire évoluer, suspendre ou interrompre tout ou partie du service, notamment pour des raisons techniques, de sécurité, de maintenance ou d'évolution du projet.

L'utilisateur demeure responsable de l'utilisation qu'il fait du service ainsi que des informations qu'il y enregistre.

Les dispositions impératives prévues par la loi restent applicables et ne sont pas exclues par les présentes conditions.

Données personnelles et confidentialité

MotoCount est conçu selon un principe de minimisation des données. Le service ne collecte et ne conserve que les informations nécessaires à son fonctionnement.

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Dernière mise à jour : 30 juillet 2026